Le retour de l'île d'Elbe

«Louis par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous ceux que ces présentes verront : salut.
Article premier. – Napoléon Bonaparte est déclaré traître et rebelle, pour s'être introduit à main armée dans le département du Var. Il est enjoint à tous les gouverneurs, commandants de la force armée, gardes nationales, autorités civiles, et même aux simples citoyens de lui courir sus, de l'arrêter, et de le traduire incontinent devant le conseil de guerre qui, après avoir reconnu l'identité, provoquera contre lui l'application des peines prononcées par la loi.
Article 2. – Seront punis des mêmes peines et comme coupables des mêmes crimes, les militaires et employés de tous grades qui auraient accompagné ou suivi ledit Bonaparte dans son invasion du territoire français, à moins que dans le délai de huit jours à compter de la publication de la présente ordonnance, ils ne viennent faire leur soumission entre les mains de nos gouverneurs, commandeurs de divisions militaires, généraux ou administrateurs civils.
Donné au château des Tuileries le 6 mars 1815, et de notre règne le vingtième.»
Louis XVIII